Les marques déposées depuis 1857 bientôt accessibles / Partez à la découverte des Trésors INPI !
INPI - Institut National de la Propriété Industrielle
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17/10/2017 16:40:00
Les brevets, marques, dessins et modèles représentent bien plus qu'un patrimoine industriel. Ce fonds unique d'archives qui raconte l'histoire de l'innovation depuis la Révolution Française est conservé précieusement par l'INPI qui en donne en partie accès avec la base Brevets 19ème siècle.
Les milliers de dépôts originaux des marques de fabrique et de commerce, alors enregistrés dans les greffes des tribunaux de commerce, seront prochainement accessibles.
La première étape de ce projet d'envergure, programmé sur plusieurs années, vient d'être lancée par le service Archives de l'Institut. L'opération, qui durera tout une année, consiste tout d'abord à nettoyer les registres contenant les formulaires. Réalisée au sein d'un atelier spécifique, installé sur le site d'archivage de Compiègne-Mercières, cette étape est incontournable pour préparer une numérisation de qualité. La première tranche du projet débute en 1857 (date de la première loi sur les marques) jusqu'en 1920. 470 000 marques sont déposées dans cet intervalle. La numérisation, le contrôle des images et leur indexation sont prévus dans les années à venir...
En attendant, partez à la découverte des Trésors INPI !