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Exposé des motifs.

Entre 1930 et 1933, plusieurs régions agricoles de l'Union des républiques socialistes soviétiques (URSS) - parmi lesquelles le Kazakhstan, le Caucase du Nord et l'Ukraine - ont connu une effroyable famine. Celle ci a été à l'origine de la mort d'entre 7 et 8 millions de personnes.

En Ukraine, cette famine, causée artificiellement, s'est distinguée par son ampleur. Systématisée par les autorités soviétiques, elle faucha la vie d'environ 4 millions d'Ukrainiens, principalement des paysans.

L'épisode a débuté en novembre 1929, avec l'annonce par la Pravda de l'avènement du « Grand tournant », à l'origine de la collectivisation forcée et de la « dékoulakisation », décidées par Joseph Staline. Leurs objectifs ? L'industrialisation rapide de l'URSS et le contrôle des campagnes. La répression s'est alors mise en place : expropriations, arrestations et déportations massives des propriétaires terriens, désormais désignés sous l'appellation « koulak ». Des entreprises agricoles collectives ont été instaurées, et ont pris la forme de fermes nationalisées (sovkhozes) et de coopératives (kolkhozes). Placées sous l'autorité de l'État, environ 30 % de leurs récoltes étaient prélevées.

En Ukraine, en réponse à ces réquisitions démesurées et à une répression croissante, la paysannerie s'est soulevée dès le début de l'année 1930. Craignant la résurgence d'un nationalisme ukrainien, les autorités soviétiques ont accusé les paysans révoltés d'être des saboteurs et des ennemis du prolétariat. Des brigades ont alors été envoyées pour mater les émeutes, fouiller les fermes, et confisquer récoltes, bétails et semis, ce qui eut des conséquences désastreuses sur la récolte suivante. Alors que des foyers isolés de « difficultés alimentaires » ont commencé à être répertoriés dès cette période, les autorités soviétiques ont réquisitionné près de 43 % de la récolte ukrainienne l'année suivante. En 1932, face à une situation alimentaire aggravée, un exode rural de masse a débuté. Par ailleurs, les collectes n'ont plus atteint les niveaux fixés.

Entre fin octobre 1932 et janvier 1933, les autorités ont intensifié la répression, fermé les frontières et instauré un blocus. Des patrouilles ont ainsi été mises en place, condamnant les personnes à rentrer chez elles, à être emprisonnées ou déportées en Sibérie et dans les camps du Goulag. La vente des billets de chemin de fer a été suspendue et les paysans privés de leur passeport. En outre, de nouvelles mesures ont été instaurées pour les districts « mis au tableau noir » : retrait des produits manufacturés et alimentaires, remboursement immédiat des crédits, arrêt du commerce, imposition exceptionnelle. A la fin du mois de janvier 1933, la moitié des kolkhozes et villages ukrainiens - 11 000 sur 23 000 - étaient ciblés.

« Grenier de blé » devenu « terre de sang », le paroxysme de ce crime de masse a été atteint dans les premiers mois de 1933 : chaque jour, des milliers de paysans ukrainiens sont morts, affamés. La famine instaurée artificiellement a alors pris l'appellation d'Holodomor : « l'extermination par la faim ».

En parallèle de cette tragédie, entre 1930 et 1933, plusieurs millions de tonnes de céréales ukrainiennes confisquées ont continué à être exportées. Les réserves de l'État soviétique, plusieurs millions de tonnes également, n'ont quant à elles pas été touchées. En février 1933, les autorités soviétiques ont débloqué une aide dérisoire et destinée en priorité aux villes, également touchées par les disettes, afin d'éviter des émeutes d'ouvriers.

Bien que de rares témoignages parvinrent à l'Ouest à l'époque, la chute de l'URSS et l'ouverture de l'accès à certaines archives ont permis de lever le voile et le silence sur cette période dramatique. Le 24 mars 2005, le ministère des Affaires étrangères français, interrogé par le sénateur Jean Pierre Vial sur l'absence de reconnaissance de ce crime contre la population ukrainienne, avait répondu qu'il appartenait aux États concernés de donner une interprétation historique, politique et juridique de ces événements tragiques. Or, en 2006, le parlement de l'Ukraine a reconnu la famine ukrainienne de 1932 1933 comme génocide contre le peuple ukrainien. Cette reconnaissance incarne le consensus au sein de la population concernant la qualification de ce crime de masse. Le 21 octobre 2022, dans le contexte de la guerre menée par la Fédération de Russie en Ukraine, le ministre des Affaires étrangères ukrainien, M. Dmytro Kuleba, a appelé les parlements des nations qui soutiennent l'Ukraine à reconnaître le caractère génocidaire de l'Holodomor. Cet appel a été repris par le Parlement ukrainien, la Verkhovna Rada, le 16 novembre 2022. Le 15 décembre 2022, le Parlement européen, dans sa résolution « 90 ans après l'Holodomor : reconnaître que le massacre par la famine constitue un génocide », a reconnu l'Holodomor comme un génocide du peuple ukrainien.

La présente résolution vise à la reconnaissance par les autorités françaises de cette famine forcée de la population ukrainienne comme génocide, et à la condamnation des actes commis, caractérisés par une extermination et des violations massives des droits humains et des libertés.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION Article unique

L'Assemblée nationale,

Vu l'article 34 1 de la Constitution,

Vu l'article 136 du Règlement de l'Assemblée nationale,

Vu la Déclaration universelle des droits de l'Homme du 10 décembre 1948,

Vu la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950,

Vu la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide du 9 décembre 1948,

Vu l'article 6 de la Convention portant statut de la Cour pénale internationale, adoptée à Rome le 17 juillet 1998,

Vu les déclarations communes sur les anniversaires de l'Holodomor adoptées lors des sessions plénières de l'Assemblée générale des Nations unies,

Vu la loi ukrainienne relative à l'Holodomor de 1932 1933 en Ukraine, adoptée le 28 novembre 2006,

Vu la résolution 1481 (2006) de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) sur la nécessité d'une condamnation internationale des crimes des régimes communistes totalitaires,

Vu la déclaration du Président du Parlement européen, du 21 novembre 2007, à l'occasion du 75e anniversaire de la famine en Ukraine (Holodomor),

Vu la déclaration finale et les recommandations de la 10e réunion de la commission de coopération parlementaire UE Ukraine, adoptées le 27 février 2008,

Vu la résolution du Parlement européen du 23 octobre 2008 sur la commémoration de l'Holodomor, la famine artificiellement provoquée en Ukraine (1932 1933) et la résolution du Parlement européen du 15 décembre 2022 « 90 ans après l'Holodomor : reconnaître que le massacre par la famine constitue un génocide » ;

Considérant que la collectivisation forcée imposée par le régime soviétique de Joseph Staline a entraîné la mort de millions de personnes, notamment parmi les minorités ethniques de l'ex Union soviétique ;

Considérant qu'en vertu de la Convention des Nations unies pour la prévention et la répression du crime de génocide, sont considérés comme des crimes de génocide les actes ci après, commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial et religieux : le meurtre de membres du groupe, l'atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe, la soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle, les mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe, le transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe ;

Considérant la mise en place par les autorités soviétiques d'une famine forcée en Ukraine, à l'origine de la mort de près de plusieurs millions d'Ukrainiens, pour imposer par la force et par la terreur leur politique de collectivisation ;

Constatant le caractère intentionnel de détruire en tout ou partie l'identité nationale et le peuple ukrainien, et plus particulièrement la paysannerie ukrainienne, en confisquant les récoltes et les semences, en intensifiant la répression, en fermant les frontières et en instaurant un blocus des villages ;

Considérant que les autorités soviétiques ont occulté, déformé ou supprimé des éléments d'information sur la famine et les crimes de masse perpétrés à l'encontre des Ukrainiens en 1932 et 1933, et que les autorités russes actuelles continuent de limiter l'accès aux archives mentionnant ces événements ;

Considérant que l'emploi du terme de « grande famine » passe sous silence la responsabilité du régime soviétique dans cette famine intentionnellement provoquée ;

Considérant que cette « grande famine » a été reconnue par le Parlement européen, les parlements ou d'autres institutions nationales représentatives de plus de 20 pays, comme un génocide ou comme un crime contre le peuple ukrainien et contre l'humanité ;

Considérant que la reconnaissance des génocides perpétrés au cours de l'histoire de l'Europe devrait permettre d'éviter la répétition de crimes semblables à l'avenir ;

Considérant le devoir d'honorer la mémoire des victimes de crimes de masse commis par des régimes totalitaires en reconnaissant leurs souffrances et la nature des actes commis ;

Considérant que les années 2022 2023 consacrent le 90e anniversaire de l'un des plus grands crimes de masse du début du XXe siècle ;

Reconnaît officiellement le caractère génocidaire de la famine forcée et planifiée par les autorités soviétiques à l'encontre de la population ukrainienne en 1932 et 1933 ;
Condamne le génocide commis par les autorités soviétiques, connu sous le nom de l'Holodomor ;
Affirme son soutien au peuple ukrainien dans son aspiration à faire reconnaître les crimes de masse commis à son encontre par le régime soviétique ;
Invite le Gouvernement français à reconnaître officiellement et à condamner publiquement le caractère génocidaire de ces crimes de masse commis à l'encontre du peuple ukrainien et connus sous le nom d'Holodomor ;
Invite le Gouvernement français à rendre hommage à toutes les victimes de l'Holodomor et à exprimer sa solidarité avec le peuple ukrainien qui a souffert de cette tragédie ;
Invite le Gouvernement français à poursuivre ses initiatives diplomatiques visant à la reconnaissance internationale de l'Holodomor ;
Invite le Gouvernement français à encourager sur la scène internationale un libre accès aux archives relatives à l'Holodomor, plus particulièrement en Fédération de Russie, afin de permettre aux historiens de poursuivre leurs recherches visant à établir et documenter les faits.

La PROPOSITION DE RÉSOLUTION portant sur la reconnaissance et la condamnation de la grande famine de 1932 1933, connue sous le nom d' » holodomor », comme génocide,a été présentée par Madame et Messieurs

Anne GENETET, Hadrien GHOMI, Alain DAVID, Hubert JULIEN LAFERRIÈRE, Paul MOLAC, Pierre MOREL À L'HUISSIER, Bertrand PANCHER, Laetitia SAINT PAUL, Michel HERBILLON, Nicolas METZDORF, Vincent LEDOUX, Patrick VIGNAL, Damien ABAD, Frédéric PETIT, Bruno FUCHS, Maud GATEL, Caroline YADAN, Lionel VUIBERT, Frédéric ZGAINSKI, Julie DELPECH, Liliana TANGUY, Mireille CLAPOT, Éric WOERTH, Brigitte KLINKERT, Michèle TABAROT, Laurent ESQUENET GOXES, Constance LE GRIP, Benjamin HADDAD, Jean Louis THIÉRIOT, Jean Louis BOURLANGES et des membres du groupe Renaissance (1) et apparentés (2), Boris VALLAUD, Valérie RABAULT, Joël AVIRAGNET, Marie Noëlle BATTISTEL, Mickaël BOULOUX, Arthur DELAPORTE, Stéphane DELAUTRETTE, Inaki ECHANIZ, Olivier FAURE, Guillaume GAROT, Chantal JOURDAN, Marietta KARAMANLI, Fatiha KELOUA HACHI, Gérard LESEUL, Bertrand PETIT, Anna PIC, Christine PIRES BEAUNE, Dominique POTIER, Claudia ROUAUX, Isabelle SANTIAGO, Hervé SAULIGNAC, Mélanie THOMIN, Cécile UNTERMAIER, Roger VICOT, Nathalie SERRE, Stéphane VIRY, Pierre VATIN, Véronique LOUWAGIE, Pierre VATIN, Marc LE FUR, Julien DIVE, Alexandre PORTIER, Patrick HETZEL, Philippe GOSSELIN, Thibault BAZIN, Éric CIOTTI, les membres du groupe Horizon (3) et apparentés (4) et les membres du groupe MoDem et Indépendants (5), Nicolas FORISSIER, Annie GENEVARD, Sabrina SEBAIHI, Aurélien TACHÉ, Raphaël SCHELLENBERGER, Emmanuelle ANTHOINE, Jean Yves BONY, Jean Jacques GAULTIER,

de pute s.

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(1) Mesdames et Messieurs : Caroline Abadie, Damien Adam, Sabrina Agresti Roubache, Éric Alauzet, David Amiel, Pieyre Alexandre Anglade, Jean Philipe Ardouin, Antoine Armand, Quentin Bataillon, Xavier Batut, Belkhir Belhaddad, Mounir Belhamiti, Fanta Berete, Aurore Bergé, Éric Bothorel, Florent Boudié, Chantal Bouloux, Bertrand Bouyx, Pascale Boyer, Yaël Braun Pivet, Maud Bregeon, Anthony Brosse, Anne Brugnera, Danielle Brulebois, Stéphane Buchou, Françoise Buffet, Céline Calvez, Lionel Causse, Thomas Cazenave, Jean René Cazeneuve, Pierre Cazeneuve, Émilie Chandler, Clara Chassaniol, Yannick Chenevard, Mireille Clapot, Fabienne Colboc, François Cormier Bouligeon, Laurence Cristol, Dominique Da Silva, Christine Decodts, Julie Delpech, Frédéric Descrozaille, Benjamin Dirx, Nicole Dubré Chirat, Philippe Dunoyer, Stella Dupont, Philippe Fait, Marc Ferracci, Jean Marie Fiévet, Jean Luc Fugit, Thomas Gassilloud, Anne Genetet, Raphaël Gérard, Hadrien Ghomi, Éric Girardin, Joël Giraud, Olga Givernet, Charlotte Goetschy Bolognese, Guillaume Gouffier Valente, Jean Carles Grelier, Marie Guévenoux, Claire Guichard, Philippe Guillemard, Benjamin Haddad, Nadia Hai, Yannick Haury, Pierre Henriet, Laurence Heydel Grillere, Alexandre Holroyd, Sacha Houlié, Servane Hugues, Monique Iborra, Alexis Izard, Jean Michel Jacques, Caroline Janvier, Guillaume Kasbarian, Fadila Khattabi, Brigitte Klinkert, Daniel Labaronne, Emmanuel Lacresse, Amélia Lakrafi, Michel Lauzzana, Pascal Lavergne, Sandrine Le Feur, Didier Le Gac, Gilles Le Gendre, Constance Le Grip, Anaïg Le Meur, Christine Le Nabour, Nicole Le Peih, Fabrice Le Vigoureux, Marie Lebec, Vincent Ledoux, Mathieu Lefèvre, Patricia Lemoine, Brigitte Liso, Jean François Lovisolo, Sylvain Maillard, Laurence Maillart Méhaignerie, Jacqueline Maquet, Louis Margueritte, Christophe Marion, Sandra Marsaud, Didier Martin, Denis Masséglia, Stéphane Mazars, Graziella Melchior, Ludovic Mendes, Lysiane Métayer, Nicolas Metzdorf, Marjolaine Meynier Millefert, Paul Midy, Laure Miller, Benoit Mournet, Karl Olive, Nicolas Pacquot, Sophie Panonacle, Astrid Panosyan Bouvet, Didier Paris, Charlotte Parmentier Lecocq, Emmanuel Pellerin, Patrice Perrot, Anne Laurence Petel, Michèle Peyron, Béatrice Piron, Claire Pitollat, Barbara Pompili, Jean Pierre Pont, Éric Poulliat, Natalia Pouzyreff, Rémy Rebeyrotte, Robin Reda, Cécile Rilhac, Véronique Riotton, Stéphanie Rist, Marie Pierre Rixain, Charles Rodwell, Xavier Roseren, Jean François Rousset, Lionel Royer Perreaut, Thomas Rudigoz, Laetitia Saint Paul, Mikaele Seo, Freddy Sertin, Charles Sitzenstuhl, Philippe Sorez, Bertrand Sorre, Violette Spillebout, Bruno Studer, Liliana Tanguy, Sarah Tanzilli, Jean Terlier, Prisca Thevenot, Huguette Tiegna, Stéphane Travert, Annie Vidal, Patrick Vignal, Corinne Vignon, Lionel Vuibert, Guillaume Vuilletet, Christopher Weissberg, Éric Woerth, Caroline Yadan, Jean Marc Zulesi.

(2) Messieurs : Damien Abad, Benoît Bordat, Bastien Marchive, David Valence, Stéphane Vojetta.

(3) Mesdames et Messieurs : Xavier Albertini, Henri Alfandari, Béatrice Bellamy, Thierry Benoit, Agnès Carel, Paul Christophe, Félicie Gérard, François Gernigon, François Jolivet, Loïc Kervran, Stéphanie Kochert, Luc Lamirault, Anne Le Hénanff, Didier Lemaire, Lise Magnier, Laurent Marcangeli, Naïma Moutchou, Jérémie Patrier Leitus, Christophe Plassard, Jean François Portarrieu, Marie Agnès Poussier Winsback, Philippe Pradal, Isabelle Rauch, Vincent Thiébaut, Frédéric Valletoux, André Villiers, Anne Cécile Violland.

(4) Messieurs : Yannick Favennec Bécot, Jean Charles Larsonneur.

(5) Mesdames et Messieurs :Anne Laure Babault, Erwan Balanant, Géraldine Bannier, Philippe Berta, Anne Bergantz, Christophe Blanchet, Philippe Bolo, Jean Louis Bourlanges, Blandine Brocard, Vincent Bru, Mickaël Cosson, Laurent Croizier, Jean Pierre Cubertafon, Romain Daubié, Mathilde Desjonquères, Laurent Esquenet Goxes, Olivier Falorni, Marina Ferrari, Estelle Folest, Bruno Fuchs, Maud Gatel, Luc Geismar, Perrine Goulet, Frantz Gumbs, Cyrille Isaac Sibille, Élodie Jacquier Laforge, Sandrine Josso, Mohamed Laqhila, Fabien Lainé, Florence Lasserre, Philippe Latombe, Pascal Lecamp, Delphine Lingemann, Aude Luquet, Emmanuel Mandon, Éric Martineau, Jean Paul Mattei, Sophie Mette, Bruno Millienne, Louise Morel, Hubert Ott, Jimmy Pahun, Frédéric Petit, Maud Petit, Josy Poueyto, Richard Ramos, Sabine Thillaye, Nicolas Turquois, Laurence Vichnievsky, Philippe Vigier, Frédéric Zgainski.