La Documentation Française publie : "Chef de l'État et chef du Gouvernement"

La Documentation Française - 06/12/2008 16:14:18

Chef de l'État et chef du Gouvernement
Où se trouve la réalité du pouvoir : à l'Élysée ou à Matignon ? Question apparemment simple, mais dont la réponse est plus complexe du fait notamment des moyens constitutionnels et matériels octroyés à chacun des pouvoirs et aussi fonction des hommes et des contextes politiques.

Comme le montre Jean Massot dans cette Étude où il en décrit tous les mécanismes, l'héritage laissé aux successeurs du général de Gaulle est bien celui d'un exécutif à deux têtes.

La Constitution du 4 octobre 1958 a innové dans bien des domaines, au regard de l'histoire constitutionnelle française. Au sommet de la pyramide, un Chef de l'État élu, à partir de la réforme de 1962, au suffrage universel, et un Premier ministre qui dirige l'action d'un Gouvernement qui détermine et conduit la politique de la nation et qui est responsable devant le Parlement.

« Seul à détenir et à déléguer l'autorité de l'État », le général de Gaulle, premier chef de l'État de la Ve République, contestait à ses Premiers ministres le titre de chef du Gouvernement et en déduisait qu'il n'existait pas de dyarchie au sommet de l'État.

C'est pourtant est une réalité qui a survécu aux alternances, aux cohabitations, aux révisions constitutionnelles et aux tentations permanentes de présidentialiser le régime. Mêlant approche historique et analyse juridique, mettant en perspective le statut, les pouvoirs, les moyens du chef de l'État et ceux du chef du Gouvernement, à travers un demi-siècle de pratique du texte de 1958 modifié, mais conservé dans ses grandes lignes, l'auteur nous fait pénétrer au coeur des rouages mal connus de la dyarchie hiérarchisée.

Préface de Pierre Avril
Préface de la première édition de 1993 par Georges Vedel

Jean Massot, président de section honoraire au Conseil d'État, président du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République, est membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Il est l'auteur de nombreux ouvrages sur les institutions politiques et administratives françaises.

Chef de l'État et chef du Gouvernement
Jean Massot
Collection Les études de la Documentation française
La Documentation française
224 pages, 19,50 euros

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